Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de la loi relative aux services de la société de l'information, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Responsable de publication : Les Jardins de Belgique
Activité : Architecte paysagiste, entrepreneur de jardin et constructeur de piscines.
Contact : jardinsbelgique@gmail.com | 0467 64 91 49

2. Propriété intellectuelle

L'entreprise Les Jardins de Belgique est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (réalisations de Rhode-Saint-Genèse, Uccle, Waterloo, etc.), graphismes, logo et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

3. Limitations de responsabilité

Les Jardins de Belgique ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Le site est mis à jour régulièrement, mais certaines informations (tarifs, disponibilités) peuvent varier selon l'étude personnalisée de chaque projet de jardin ou de piscine.

4. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de l’arrondissement de Mons.